16/01/2006
Journée d’études.

Quels enseignements du débat public sur le projet de réservoir de Charlas ?

Dans le cadre des « Ateliers du débat public », l’INRA-SADAPT et le LERASS-CPTS organisent une journée d’études sur le débat public relatif au projet de réservoir de Charlas.

Premier débat public sur l’eau organisé dans le cadre de la Commission Nationale du Débat Public (CNDP), le débat public sur le projet de réservoir de Charlas (Haute-Garonne), qui s’est déroulé de septembre à décembre 2003, présente plusieurs spécificités qui méritent de lui consacrer une journée d’études.
Jean-Claude Flamant, Directeur de la Mission Agrobiosciences et membre de la commission particulière du débat public, est un des acteurs de ce débat.

En effet, le projet est porté par une collectivité territoriale, le Syndicat Mixte d’Etudes et d’Aménagement de la Garonne (SMEAG) et non par l’Etat ou par une grande entreprise publique comme dans la plupart des projets de grandes infrastructures ; par ailleurs, le domaine de l’eau fait déjà l’objet d’un développement important de la concertation à travers la mise en place d’instances pluripartites de bassin et d’instruments de planification concertée, alors que la Directive Cadre sur l’Eau introduit un principe de participation du public qui renforce l’importance du débat public dans ce domaine.

L’objectif de cette journée d’études est de permettre à des acteurs de ce débat de faire part de leur expérience et d’exprimer leur point de vue sur le déroulement de ce débat public et à des chercheurs ayant suivi ce débat de présenter leur analyse, afin d’en tirer des enseignements pour l’utilisation de cet instrument dans le domaine de l’eau.

Programme de la journée

  • 10H-10H15 - Accueil
  • 10H15-10H30 - Présentation de la journée d’études (Sophie Allain)

Première partie : Les regards des acteurs du débat public

  • 10H30-11H - Bernard Leroy (chargé de mission au SMEAG) : « le débat public sur le réservoir de Charlas pour la personne publique responsable du projet »
  • 11H-11H30 - Rémy Martin (porte-parole du Comité Contre le Barrage de Charlas, président d’UMINATE) : « le débat public sur le réservoir de Charlas pour les opposants au projet »
  • 11H30-12H - Jean-Claude Flamant (membre de la commission particulière du débat public) : « le débat public sur le réservoir de Charlas à la lumière d’autres expériences locales de concertation »
  • 12H-12H30 - Jean-Stéphane Devisse (membre de la CNDP et membre de la commission particulière du débat public) : « le débat public sur le réservoir de Charlas à la lumière d’autres expériences de débat public organisées dans le cadre de la CNDP »
  • 12H30-13H - Discussion

Deuxième partie : Analyses de chercheurs

  • 14H30-15H - Olivier Marcant (LERASS-CTPS) : « le débat public Charlas : scène dramatique entre concertation institutionnelle et contestation associative »
  • 15H-15H30 - Sophie Allain (INRA-SADAPT) : « le débat public sur le projet de réservoir de Charlas : un moyen de construction d’une négociation territoriale explicite de la régulation politique du domaine de l’eau »
  • 15H30-16H - Discussion

Table-ronde

  • 16H-17H - « Perspectives du débat public pour les projets d’aménagements hydrauliques et la planification de bassin dans le cadre de la Directive-Cadre sur l’Eau »
  • avec la participation de Jean Cambon (Président du SMEAG), de José Cambou (Administratrice et Pilote du Réseau Santé Environnement de France Nature Environnement), de Ernest Giorgiutti (Chef de la section Gestion Concertée de la Ressource en eau à l’Agence de l’Eau Adour-Garonne) et de Henri Tardieu (Directeur Général de la CACG).

Inscription (nombre limité de participants)
S’inscrire auprès de Sophie Allain ou Olivier Marcant

Accès

IUT Toulouse-3 Ponsan
Salle du Conseil de l’IUT (à coté de l’accueil)
Université Paul Sabatier - Toulouse 3
115, Route de Narbonne
F-31062 Toulouse cedex 9

Depuis la gare SNCF : prendre le métro ligne A - direction Basso-Cambo jusqu’à l’arrêt Esquirol, puis le bus n°2 -direction Rangueil, jusqu’à l’arrêt IUT
Depuis l’aéroport : prendre d’abord la navette jusqu’à la gare SNCF Matabiau, puis le métro et le bus (compter plus d’une heure) ou prendre un taxi (environ 30-40 mn)

Toulouse, 31 janvier 2006, IUT Toulouse-3 Ponsan (Salle du Conseil de l’IUT)

« Les Ateliers du Débat Public »

Les « Ateliers du Débat Public » sont un lieu de rencontre informelle entre praticiens et chercheurs visant à analyser le débat public, entendu de manière large comme tout forme de procédure, instance ou pratique de mise en discussion publique de problèmes, questions ou projets concernant un collectif.

Comité d’organisation : Sophie Allain (INRA SAD-APT), Danielle Barrès (INRA MES), Nicolas Benvegnu (CSI), Nicolas Buclet (UTT), Mathieu Brugidou (EDF-GRETS), Patrick Legrand (INRA MES, membre de la CNDP), Laurence Monnoyer-Smith (UTC), Gilles-Laurent Rayssac (Res publica).

Contact : sophie.allain@tiscali.fr

Le site du débat public sur le projet de réservoir de soutien d’étiage de Charlas

Accéder au site du CNDP

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