04/10/2018

Informations légales et CGU

1 MENTIONS LEGALES

Nom du site : Mission Agrobiosciences
URL : www.agrobiosciences.org
ISSN du titre Agrobiosciences : ISSN 2534-5427

Le propriétaire et éditeur de ce site est la Mission Agrobiosciences, une unité de l’Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (INRAE / U1423). La Mission Agrobiosciences-INRAE est un centre national de médiation et d’instruction des controverses. Elle n’est donc pas un support de communication et n’ambitionne pas de porter la voix officielle de INRAE. Pour suivre les activités de INRAE, rendez-vous sur le site de l’institut : https://www.inrae.fr/

Mission Agrobiosciences-INRAE
24 Chemin de Borde Rouge, Auzeville,
CS 52627,
31326 Castanet-Tolosan Cedex
Téléphone : +33 (0)5 61 28 54 70
Nous contacter : lucie.gillot@inrae.fr ou contacter l’équipe

INRAE est un établissement public à caractère scientifique et technologique qui a son siège au 147, rue de l’université – 75338 Paris cedex 07.
Ses statuts sont publiés dans le code rural et de la pêche maritime (articles R831-1 et suivants) ;
Il est représenté par son Président Directeur général, M. Philippe MAUGUIN.
contact courriel : web@inrae.fr
contact téléphonique : 01 42 75 00 00

Numéro d’identification de INRAE :
SIREN : 180070039
Code APE : 7219Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 57 1800700039

Publication du site

Directrice d’unité : Valérie Péan.
Rédaction et webmaster : Lucie Gillot

Hébergeur

Le site est hébergé par la société de droit français Gandi SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 800.000€ ayant son siège social au
63-65 boulevard Masséna Paris (75013) FRANCE
Siren 423 093 459 RCS PARIS
n. de TVA FR81423093459
Tel +33 (0) 1 70.37.76.61

Concepteur

Site conçu par Ludovic Pierquet (développeur) et Christelle Bouvet (Design) sous SPIP.
Rédacteurs : équipe de la Mission Agrobiosciences-INRAE.

2 CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

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Propriété intellectuelle

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Les marques et les logos présents sur le site sont, sauf cas particulier, la propriété de l’éditeur du site. Sauf autorisation préalable et écrite, vous vous interdisez de les réutiliser, sauf à faire référence au présent site.
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INRAE a nommé une Déléguée à la Protection des Données. Vous pouvez la contacter par email à cil-dpo@inrae.fr ou par courrier à INRAE - 24, chemin de Borde Rouge –Auzeville – CS52627 – 31326 Castanet Tolosan cedex – France.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés, vous avez la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la CNIL par courrier postal : Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07 ou en ligne http://www.cnil.fr/

Modifications

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Litige

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Dernière mise à jour : 3 décembre 2020.


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