04/10/2018

Informations légales et CGU

1 MENTIONS LEGALES

Nom du site : Mission Agrobiosciences
URL : www.agrobiosciences.org

Le propriétaire et éditeur de ce site est la Mission Agrobiosciences, une unité de l’Institut National de Recherche Agronomique Inra (U1423).

Mission Agrobiosciences-Inra
à l’ENSFEA
2 route de Narbonne
31326 Castanet-Tolosan

Téléphone : +33 (0)5 62 88 14 50
Nous contacter : Lucie.gillot@inra.fr ou contacter l’équipe

L’INRA est un établissement public à caractère scientifique et technologique qui a son siège au 147, rue de l’université – 75338 Paris cedex 07.
Ses statuts sont publiés dans le code rural et de la pêche maritime (articles R831-1 et suivants) ;
Il est représenté par son Président Directeur général, M. Philippe MAUGUIN.

Numéro d’identification de l’Inra :
SIREN : 180070039
Code APE : 7219Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 57 1800700039

Publication du site

Directrice d’unité : Valérie Péan.
Directrice de rédaction & webmaster : Lucie Gillot

Hébergeur

Le site est hébergé par la société de droit français Gandi SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 800.000€ ayant son siège social au
63-65 boulevard Masséna Paris (75013) FRANCE
Siren 423 093 459 RCS PARIS
n. de TVA FR81423093459
Tel +33 (0) 1 70.37.76.61

Concepteur

Site conçu par Ludovic Pierquet (développeur) et Christelle Bouvet (Design) sous SPIP.
Rédacteurs : équipe de la Mission Agrobiosciences-Inra.

2 CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

En naviguant sur ce site, vous reconnaissez, en votre qualité d’utilisateur, connaître et accepter les termes des conditions d’utilisation décrites ci-dessous.

Propriété intellectuelle

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L’utilisateur a le droit de citer le contenu du site sous réserve du respect de la loi (cf. article L122-5 du code de la Propriété Intellectuelle).
Les marques et les logos présents sur le site sont, sauf cas particulier, la propriété de l’éditeur du site. Sauf autorisation préalable et écrite, vous vous interdisez de les réutiliser, sauf à faire référence au présent site.
Pour toute question à ce sujet, contacter le webmaster [lucie.gillot(@)inra.fr].
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Liens hypertexte

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  • les liens ne contreviennent pas aux intérêts de l’éditeur du site,
  • qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.

Protection des informations nominatives

Les données à caractère personnel recueillies sur le présent site sont l’adresse IP, la date, l’heure et les pages consultées, des informations techniques de délais de réponse (à travers les cookies). Ces données font l’objet d’un traitement informatique mis en œuvre par l’éditeur du site, responsable du traitement.

Ces données ont pour finalité la mise en œuvre du site internet, la mesure d’audience, le traitement d’incidents sur les temps de réponse. La base juridique de ces traitements est l’exécution de la mission d’intérêt public de l’éditeur à travers notamment la réalisation et la maintenance de sites internet informatifs.
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Lettre électronique

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La lettre électronique est envoyée par la plateforme MailJet, société par actions simplifiée immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 524 536 992 et dont le siège social est sis 13-13 bis, rue de l’Aubrac – 75012 Paris. MailJet est hébergé en France et conforme au RGPD.

Les destinataires des données sont les personnels habilités concourant à la mise en œuvre du site internet et des services qui y sont proposés. Les informations recueillies ne feront l’objet de communication extérieure que pour les seules nécessités liées à la gestion du site internet, et notamment la mesure d’audience, ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.

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Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant à l’éditeur du site (à l’exception du droit d’introduire une réclamation qui doit être exercé directement auprès d’une autorité de contrôle) par email au webmaster ou par courrier à la Mission Agrobiosciences-Inra, à l’ENSFEA, 2 route de Narbonne, 31326 CASTANET-TOLOSAN en accompagnant votre demande de tout document d’identité signé.

L’INRA a nommé une Déléguée à la Protection des Données. Vous pouvez la contacter par email à cil-dpo@inra.fr ou par courrier à INRA - 24, chemin de Borde Rouge –Auzeville – CS52627 – 31326 Castanet Tolosan cedex – France.

Modifications

L’éditeur du site se réserve le droit de modifier, sans préavis, les présentes conditions générales d’utilisation du site.

Litige

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

3 Information sur les cookies

Informations générales

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Dernière mise à jour : 4 octobre 2018.


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