22/09/2014
Agriculture, biodiversité et société. Réaction à l’actualité. 22 septembre 2014
Mots-clés: Biodiversité

Kokopelli a-t-il vraiment gagné ?

Vendredi 19 septembre 2014, l’équipe de Kokopelli publiait sur le blog de nelfontaine (Mediapart) un communiqué de presse claironnant haut et fort « Kokopelli a gagné ! ».
Pour ceux qui n’auraient pas suivi l’affaire de près, rappelons que l’Association Kokopelli, qui vend des semences de variétés potagères anciennes à des amateurs et dit défendre la biodiversité, était accusée de concurrence déloyale par la société Graines Baumaux.
La Cour d’appel de Nancy a-t-elle enfin mis un terme au feuilleton Kokopelli-Baumaux qui dure depuis dix ans ? Pour répondre à la question, la Mission Agrobiosciences a demandé à l’ethnobotaniste Michel Chauvet, déjà interviewé en 2007 sur l’affaire Kokopelli-Baumaux, de commenter le communiqué de presse.
Pour accéder au commentaire de Michel Chauvet, à son interview en 2007 et au communiqué de presse de Kokopelli, voir ci-dessous…

Kokopelli a-t-il vraiment gagné ?

Oui, si l’on considère que la société Graines Baumaux est déboutée de sa plainte en concurrence déloyale.

Mais dans les textes juridiques, tout est dans les détails. Il revient à des juristes de les analyser finement. L’observateur que je suis peut néanmoins faire quelques remarques sur la base du texte lui-même.

Il est dit en particulier que Baumaux (comme Kokopelli) peut "offrir la même gamme élargie de semences à sa clientèle de jardiniers amateurs à la seule condition d’inscrire les variétés qu’elle entend commercialiser sur la liste officielle de « variétés dont la récolte est principalement destinée à l’autoconsommation » sur laquelle l’inscription est libre et d’un coût modique par rapport à l’enjeu commercial, soit un montant de 125 euros par variété". Ceci est la situation actuelle, que tous les vendeurs de semences ont acceptée, à l’exception précisément de Kokopelli, qui campe sur une opposition radicale à toute réglementation sur les semences.

Par ailleurs, l’arrêt rappelle que toute "vente ou offre de vente de semences" est soumise à l’inscription au catalogue, même si c’est sur une liste spéciale. Or Kokopelli vend bien ses graines, même si c’est à des amateurs qui n’en font pas une exploitation commerciale.

Kokopelli est donc toujours susceptible d’être attaquée si elle ne se plie pas à cette disposition réglementaire, qui a pour but essentiel de protéger l’acheteur en lui garantissant que les graines qu’il achète sont bien de la variété indiquée sur l’étiquette.

Rappelons d’ailleurs que des maraîchers qui vendent des tomates de variétés non inscrites peuvent le faire, mais à la condition de ne pas mentionner le nom de la variété.

Rappelons aussi que le Catalogue ne couvre pas un grand nombre d’espèces botaniques trop secondaires pour faire l’objet d’une réglementation spécifique. Les variétés de ces espèces sont donc en vente libre.

Au bout du compte, on doit constater que rien n’est vraiment changé dans la réglementation des variétés.

Ajoutons qu’il existe un autre type de réglementation moins médiatisé, qui ne concerne pas les variétés, mais les graines elles-mêmes. Elles sont soumises à des exigences de viabilité (il faut que les graines germent toutes) et d’absence d’impuretés (pas de mauvaises herbes, pas de graines d’autres variétés)… Les vendeurs de semences consacrent beaucoup d’énergie à respecter ces exigences. Qu’en est-il de Kokopelli ?

Michel Chauvet


Par Michel Chauvet, ethnobotaniste, Cirad

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