Le 21 septembre 2001, avec l’explosion de
l’usine AZF de Toulouse, la France connaît
l’une des plus graves catastrophes industrielles
de son histoire. Deux ans plus tard, le 30 juillet
2003, le Parlement adopte la loi relative à
la prévention des risques technologiques et
naturels et à la réparation des dommages
qui, par plusieurs de ses dispositions, entend
réformer de façon significative la politique de
prévention des risques industriels.
Cet ouvrage retrace le processus d’écriture de ce texte législatif, depuis
sa genèse dans les cabinets ministériels quelques jours à peine après la
catastrophe, jusqu’à son examen par les parlementaires, début 2003. En
analysant minutieusement les différentes étapes de sa fabrication, il montre
comment les mesures phares de cette loi - CLIC et PPRT notamment - sont
initiées, pensées, puis progressivement mises en forme pour finalement
s’imposer comme les instruments de prévention de demain.
Le récit de cette réforme législative accorde dans le même temps une
attention particulière aux hommes et aux femmes qui ont contribué à la
définition des nouveaux instruments d’action publique. Il permet en particulier
de comprendre le rôle joué par les différents acteurs mobilisés tout au long
du processus, la nature de leur participation et la façon dont ils pèsent sur
la décision et le contenu de la loi.
Ce livre s’adresse donc à tous ceux, chercheurs, décideurs et gestionnaires,
qui s’intéressent à la question des risques industriels, aux conséquences
sociales et politiques d’AZF et à la réforme législative que cette catastrophe
a rendu sinon nécessaire, tout du moins possible.
La recherche a été financée par le ministère de l’Écologie, de l’Énergie,
du Développement durable et de l’Aménagement du territoire (MEEDDAT),
dans le cadre du programme de recherche RDT (Risque Décision Territoire).
Documentation française
Sommaire :
Introduction
Partie I
- La mise en débat public des risques industriels
- Les débats et leurs participants : des réductions successives
- Le contenu des débats : inventaire des problèmes et pistes d’amélioration possibles
- Du débat à l’écriture de la loi : des effets certains, mais difficilement mesurables
Partie II
- La formalisation administrative du projet de loi
- Des orientations de réforme qui échappent au ministère de l’Environnement
- L’avant-projet Cochet : un texte de portée symbolique, reflet des difficultés d’un ministre isolé
- Le projet Bachelot : un exercice de différenciation politique
- La fabrique administrative du projet de loi
Partie III
- Le projet de loi Bachelot à l’épreuve du processus parlementaire
- L’organisation et la préparation des débats : traduire pour mieux mobiliser
- L’apport rédactionnel de la navette parlementaire
- Des lectures contrastées du processus parlementaire
Conclusion
Les publications de Laure Bonnaud
Une présentation des travaux d’Emmanuel Martinais
Lire sur le magazine Web de la Mission Agrobiosciences (publications originales accessibles gratuitement) :
- "Pas chez moi... ni ailleurs. Mais où sont les terrains d’entente ?",Conversation de Midi-Pyrénées, séance du 21 mai 2008, introduite par Rose Frayssinet, du collectif "Plus jamais ça, ni ici ni ailleurs" ; et Patrice Melé, spécialiste de l’analyse des conflits locaux et des territoires (Citeres-Cnrs / univ. Tours).
- Doit-on aller vers un apprentissage collectif du risque ?, Conversation de Midi-Pyrénées, séance du 31 mai 2006, introduite par Olivier Moch, directeur général adjoint de Météo France et Patrick Denoux, psychologue interculturel, Université Amiens-Picardie.
- Le principe de précaution : en a-t-on vraiment pris la mesure ?, Conversation de Midi-Pyrénées, séance du 12 avril 2006, introduite par Jean-Michel Ducomte, philosophe et avocat, IEP de Toulouse et l’économiste Nicolas Treich (Lerna Inra)
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La Documentation française. Collection Réponses environnement ; Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire.
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