14/10/2008
Laure Bonnaud, Emmanuel Martinais
Mots-clés: Santé

Les leçons d’AZF. Chronique d’une loi sur les risques industriels

Copyright www.ecologie.gouv.fr

Le 21 septembre 2001, avec l’explosion de
l’usine AZF de Toulouse, la France connaît
l’une des plus graves catastrophes industrielles
de son histoire. Deux ans plus tard, le 30 juillet
2003, le Parlement adopte la loi relative à
la prévention des risques technologiques et
naturels et à la réparation des dommages
qui, par plusieurs de ses dispositions, entend
réformer de façon significative la politique de
prévention des risques industriels.

Cet ouvrage retrace le processus d’écriture de ce texte législatif, depuis
sa genèse dans les cabinets ministériels quelques jours à peine après la
catastrophe, jusqu’à son examen par les parlementaires, début 2003. En
analysant minutieusement les différentes étapes de sa fabrication, il montre
comment les mesures phares de cette loi - CLIC et PPRT notamment - sont
initiées, pensées, puis progressivement mises en forme pour finalement
s’imposer comme les instruments de prévention de demain.
Le récit de cette réforme législative accorde dans le même temps une
attention particulière aux hommes et aux femmes qui ont contribué à la
définition des nouveaux instruments d’action publique. Il permet en particulier
de comprendre le rôle joué par les différents acteurs mobilisés tout au long
du processus, la nature de leur participation et la façon dont ils pèsent sur
la décision et le contenu de la loi.
Ce livre s’adresse donc à tous ceux, chercheurs, décideurs et gestionnaires,
qui s’intéressent à la question des risques industriels, aux conséquences
sociales et politiques d’AZF et à la réforme législative que cette catastrophe
a rendu sinon nécessaire, tout du moins possible.
La recherche a été financée par le ministère de l’Écologie, de l’Énergie,
du Développement durable et de l’Aménagement du territoire (MEEDDAT),
dans le cadre du programme de recherche RDT (Risque Décision Territoire).
Documentation française

Sommaire :
Introduction
Partie I

  • La mise en débat public des risques industriels
  • Les débats et leurs participants : des réductions successives
  • Le contenu des débats : inventaire des problèmes et pistes d’amélioration possibles
  • Du débat à l’écriture de la loi : des effets certains, mais difficilement mesurables
    Partie II
  • La formalisation administrative du projet de loi
  • Des orientations de réforme qui échappent au ministère de l’Environnement
  • L’avant-projet Cochet : un texte de portée symbolique, reflet des difficultés d’un ministre isolé
  • Le projet Bachelot : un exercice de différenciation politique
  • La fabrique administrative du projet de loi
    Partie III
  • Le projet de loi Bachelot à l’épreuve du processus parlementaire
  • L’organisation et la préparation des débats : traduire pour mieux mobiliser
  • L’apport rédactionnel de la navette parlementaire
  • Des lectures contrastées du processus parlementaire
    Conclusion

    Les publications de Laure Bonnaud

    Une présentation des travaux d’Emmanuel Martinais

    Lire sur le magazine Web de la Mission Agrobiosciences (publications originales accessibles gratuitement) :

  • "Pas chez moi... ni ailleurs. Mais où sont les terrains d’entente ?",Conversation de Midi-Pyrénées, séance du 21 mai 2008, introduite par Rose Frayssinet, du collectif "Plus jamais ça, ni ici ni ailleurs" ; et Patrice Melé, spécialiste de l’analyse des conflits locaux et des territoires (Citeres-Cnrs / univ. Tours).
  • Doit-on aller vers un apprentissage collectif du risque ?, Conversation de Midi-Pyrénées, séance du 31 mai 2006, introduite par Olivier Moch, directeur général adjoint de Météo France et Patrick Denoux, psychologue interculturel, Université Amiens-Picardie.
  • Le principe de précaution : en a-t-on vraiment pris la mesure ?, Conversation de Midi-Pyrénées, séance du 12 avril 2006, introduite par Jean-Michel Ducomte, philosophe et avocat, IEP de Toulouse et l’économiste Nicolas Treich (Lerna Inra)

    Accéder au site de La Documentation française

La Documentation française. Collection Réponses environnement ; Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire.

Accéder à toutes les Publications : Alimentation et Société Des conférences-débats, tables rondes, points de vue et analyses afin de mieux cerner les problématiques sociétales liées au devenir de l’alimentation. Edités par le Magazine Web de la Mission Agrobiosciences.

Accéder à toutes les publications « l’Alimentation en question dans "Ça ne mange pas de pain !" (anciennement "Le Plateau du J’Go"). Les actes de l’émission de la Mission Agrobiosciences sur l’actualité de Alimentation-Société diffusée sur Radio Mon Païs (90.1), les 3ème mardi (17h30-18h30) et mercredi (13h-14h) de chaque mois. Revues de presse et des livres, interviews et tables rondes avec des économistes, des agronomes, des toxicologues, des historiens... mais aussi des producteurs et des cuisiniers. Edités par le Magazine Web de la Mission Agrobiosciences

Accéder à toutes les publications : Agriculture et Société Des conférences-débats, tables rondes, points de vue et analyses afin de mieux cerner les problématiques sociétales liées au devenir de l’agriculture. Edités par le Magazine Web de la Mission Agrobiosciences.

Accéder à tous les Entretiens et Publications : "OGM et Progrès en Débat" Des points de vue transdisciplinaires... pour contribuer au débat démocratique. Edités par le Magazine Web de la Mission Agrobiosciences.

Accéder à toutes les publications : Sur le bien-être animal et les relations entre l’homme et l’animal Pour mieux comprendre le sens du terme bien-être animal et décrypter les nouveaux enjeux des relations entre l’homme et l’animal. Avec les points de vue de Robert Dantzer, Jocelyne Porcher, François Lachapelle... Edités par le Magazine Web de la Mission Agrobiosciences

Accéder à toutes les Publications : "Sciences-Société-Décision Publique"de la Conversation de Midi-Pyrénées. Une expérience pilote d’échanges transdisciplinaires pour éclairer et mieux raisonner, par l’échange, les situations de blocages « Science et Société » et contribuer à l’éclairage de la décision publique. Edités par le Magazine Web de la Mission Agrobiosciences.

Accéder à toutes les Publications : Science et Lycéens.
Les cahiers de l’Université des Lycéens, moment de rencontres entre des chercheurs de haut niveau, des lycéens et leurs enseignants. Des publications pédagogiques, agrémentées d’images et de références pour aller plus loin, qui retracent la conférence du chercheur et les questions des lycéens.
Edités par le Magazine Web de la Mission Agrobiosciences

Accéder à toutes les Publications : L’agriculture et les bioénergies. Depuis 2005, nos articles, synthèses de débats, revues de presse, sélections d’ouvrages et de dossiers concernant les biocarburants, les agromatériaux, la chimie verte ou encore l’épuisement des ressources fossiles... Edités par le Magazine Web de la Mission Agrobiosciences

Accéder à toutes publications Histoires de... »- Histoire de plantes (gui, luzerne, betterave..), de races animales, de produits (foie gras, gariguette...) pour découvrir leur origine humaine et technique et donc mieux saisir ces objets. Editées par le Magazine Web de la Mission Agrobiosciences.

Accéder à toutes les publications. Sur l’eau et ses enjeux. De la simple goutte perlant au robinet aux projets de grands barrages, d’irrigations en terres sèches... les turbulences scientifiques, techniques, médiatiques et politiques du précieux liquide. Edités par le Magazine Web de la Mission Agrobiosciences.

Accéder à toutes les publications Produits de terroir, appellations d’origine et indications géographiques. Pour tout savoir de l’avenir de ces produits, saisir les enjeux et les marges de manoeuvre possibles dans le cadre de la globalisation des marchés et des négociations au plan international. Mais aussi des repères sur les différents labels et appellations existants. Edités par le Magazine Web de la Mission Agrobiosciences.

Accéder aux Carnets de Voyages de Jean-Claude Flamant. De Budapest à Alger, en passant par la Turquie ou Saratov en Russie, le regard singulier d’un chercheur buissonnier en quête de sens. Edités par le Magazine Web de la Mission Agrobiosciences

ACCEDER A LA TOTALITE DE LA REVUE DE PRESSE DE LA MISSION AGROBIOSCIENCES

Mot-clé Nature du document
A la une
LES CONTROVERSES DE MARCIAC Les actes, les lives…
  • Entre nature et technique, sommes-nous dans une guerre de positions ? Voir le site
  • Agroécologie, Biotech et ubérisation Voir le site
SESAME Sciences et société, alimentation, mondes agricole et environnement
  • [Dossier loup] Puisqu’il le faudra bien, parviendra-t-on à faire avec les loups ? (3) Voir le site
  • [Indicateurs]Vous avez dit MEANS ? Voir le site
AGROBIOSCIENCES TV Détecter, instruire, -animer les questions

A propos du débat autour du glyphosate et plus largement des pesticides, visionner les entretiens réalisés lors du colloque Recherche Ecophyto sur AgrobiosciencesTV avec Philippe Billet, Dominique Desjeux, Claire Lamine, Antoine Messéan, Pierre Ricci....

Voir le site
FIL TWITTER Des mots et des actes
FIL FACEBOOK Des mots et des actes
Top