Ce qui ne s’érode pas, c’est bien la diversité des blocages…

A la recherche d’une diversité perdue ?

D’abord un premier constat sur lequel tous les intervenants du colloque s’accordent : la biodiversité agricole s’érode. Nouveau ? Pas vraiment, puisque Vavilov avait déjà remarqué qu’il y avait de moins en moins de variétés par espèce (d’où son empressement à les prospecter). Il semble toutefois que le processus s’accélère en raison de multiples facteurs à l’échelle locale comme mondiale : changements culturels entraînant une uniformisation des modes alimentaires, changements de pratiques agricoles générant de la monoculture, utilisation d’herbicides réduisant les espèces sauvages apparentées aux plantes cultivées, abandon de certaines variétés…

A ce stade, il convient toutefois de se poser une question : qu’entend-on par « biodiversité » ? Tous les acteurs en ont-ils la même définition ? S’agit-il de diversité spécifique (l’espèce cultivée et ses apparentés sauvages) ? De diversité variétale (types de variétés différentes pour la même espèce) ? Ou encore de diversité génétique intra-individu (nombre d’allèles hétérozygotes [1] chez un individu) ? En fait, tout dépend de la perspective de l’interlocuteur, comme on le verra ci-après. Quant à l’agrobiodiversité, ou biodiversité agricole, cette notion a le mérite d’intégrer les pratiques des producteurs, leurs savoirs comme leurs gestes, mais aussi leurs liens avec les autres acteurs de la communauté.

Bref, difficile de s’entendre quand chacun focalise sur un aspect particulier de la biodiversité. Pour le sélectionneur, c’est la diversité allélique : le pourcentage d’hétérozygotie, preuve d’une hybridation réussie. Pour l’agro-écologue, c’est la diversité phénotypique (les caractères physiques externes de la plante). Résultat, l’un affirmera que les variétés modernes, obtenues après de nombreux cycles de sélection, résistent mieux aux maladies et aux ravageurs. L’autre lui répondra que la variabilité phénotypique des variétés anciennes est un gage de résilience en cas d’aléa climatique ou d’attaque de ravageurs. Pour un troisième, la biodiversité qui intéresse l’agriculteur, dans le cas d’une agriculture moins conventionnelle telle que l’agriculture vivrière pratiquée en Afrique, c’est tout autant l’espèce cultivée que les apparentés sauvages l’entourant, avec lesquels elle se croise et échange des caractères.

Où se trouve la biodiversité agricole ?

Si l’on admet que l’agrobiodiversité s’érode, il convient dès lors de déterminer où se trouvent les espèces, les variétés, les pratiques pour en protéger la pluralité.
Dans la pratique, ces ressources sont réparties entre une multitude d’acteurs, eux-mêmes pris dans une grande diversité de situations : de la multinationale semencière au petit agriculteur vivrier, en passant par toutes les situations intermédiaires possibles et imaginables. Tous détiennent une part de cette biodiversité agricole.
Prenons les plantes de grandes cultures. La balance pencherait évidemment vers les grands groupes semenciers. Mais ce serait alors oublier les coopératives familiales ou les coopératives spécialisées dans les variétés paysannes.
Quant aux espèces moins choyées par la recherche et la sélection, là, il faudrait plutôt aller chercher la biodiversité du côté des paysans. Enfin, pour la composante culturelle, il convient de se tourner vers les agroécosystèmes traditionnels, qui intègrent les particularités techniques et humaines en plus des espèces végétales.
On serait alors tenté de simplifier le système, en qualifiant de « formel » tout ce qui a trait à l’agriculture classique (sélectionneur, semenciers, agriculteurs), et « informel » ce qui concerne l’agriculture traditionnelle, laquelle pâtirait d’un référencement moins clair, d’une structuration des professionnels plus floue.

Utiliser la biodiversité agricole est le moyen le plus sûr de la protéger

Comment protéger l’agrobiodiversité ? Là encore, les réponses diffèrent selon les situations rencontrées. Ainsi, l’opinion publique aura sans doute retenu, par médias interposés, que la biodiversité cultivée se trouve conservée au sein de la réserve mondiale de semences du Svalbard : quelque part en Norvège, dans des tunnels aussi noirs que froids, graines et cultivars sont congelés. Mais croire que « tout est là », dans ce bunker digne des Mormons, est un leurre. D’abord parce que cette réserve se base sur des collections pas toujours en bon état ni tout à fait exhaustives. Et puis ce matériel n’est pas accessible… Il est seulement tenu « bien au chaud » (ou plutôt au froid) en cas de gros coup dur tel qu’une catastrophe écologique ou nucléaire, comme si Noé avait construit son Arche sans connaître la date exacte du Déluge.

Moins connus sont les centres du CGIAR, émanation de la Banque Mondiale, en collaboration avec la FAO, le PNUD et des fondations privées. Situés à proximité des centres que Vavilov avait retenus comme étant les zones d’origine de la domestication des plantes cultivées, ils conservent théoriquement les variétés des espèces les plus cultivées à l’échelle planétaire et qui fournissent de fait la grande majorité de l’alimentation mondiale. Mais, là encore, les données ne sont pas forcément fiables et l’état des semences et tubercules est médiocre. Ces ressources sont toutefois accessibles pour les chercheurs et les sélectionneurs.

Enfin, last but not least, une grande part de la conservation de la biodiversité est assurée par les semenciers eux-mêmes, publics ou privés, que ce soient les grandes multinationales ou les petites coopératives, mais avec une accessibilité qui n’est pas toujours garantie. Là encore, tout est question de contexte.

Autant de types de conservation, utilitariste ou patrimoniale, qui sont dits « ex situ », c’est-à-dire en dehors des champs. D’où le caractère figé de ces collections, à l’inverse de la conservation « in situ », où la variété est conservée dans son environnement, s’adaptant aux pressions du climat, du sol, des prédateurs et des ravageurs. Ce type de conservation dispose de moins de moyens que les deux premiers mais n’en est pas moins essentiel.

Le système « ex situ » correspondrait donc au système formel, là où l’ « in situ » serait lié au système informel. Rien n’est moins simple. Deux exemples : un sélectionneur d’une plante de grande culture cherchera à diversifier au maximum ses lieux d’expérimentation, au cœur même des exploitations agricoles. De fait en cultivant chez l’agriculteur dans le but de sélectionner de nouvelles variétés, il participera à une conservation dynamique. A l’inverse, des agriculteurs du système informel peuvent profiter de collections « ex situ ». C’est ce qu’ont fait les cultivateurs de pomme de terre dans les Andes, en récupérant de vieilles variétés auprès du centre CGIAR spécialisé dans la conservation de ces tubercules.

Reste que protéger la biodiversité agricole, c’est aussi préserver les filières, soutenir les agroécosystèmes traditionnels, aider les paysans pauvres à vivre de leur travail. De fait, c’est bien ce type de conservation, vivante, évolutive et dynamique qui est le plus à même de limiter l’érosion de la diversité agricole. Et utiliser la biodiversité agricole est le moyen le plus sûr de la protéger : c’est sa non-utilisation qui est la principale cause de son déclin.

Les ressources génétiques ou le régime de la complexité

Car la biodiversité offre une vraie plus-value pour l’agriculture, en tant que source de caractères agronomiques intéressants pour les variétés cultivées. Elle permet la création de nouvelles variétés à partir de celles existantes en constituant un « stock » de gènes accessibles pour une espèce donnée : c’est ce que l’on appelle les ressources génétiques, base de toute sélection végétale, formelle ou informelle.
Mais la possibilité d’utiliser ces ressources dépend de nombreux facteurs, le premier d’entre eux étant de nature juridique. Toute une série de textes, traités, lois et usages régissent en effet l’accès à ces ressources. Elles sont inspirées par différentes logiques qui s’affrontent dans un système en perpétuelle évolution. Ces logiques reflètent bien souvent l’époque (et son idéologie du moment) à laquelle elles ont été formulées, et s’opposent souvent de manière frontale.

Quoi de commun en effet entre une logique de « patrimoine commun » où les ressources génétiques appartiennent à tout le monde, sans contrepartie, et une logique « privée », où la création d’une nouvelle variété justifie un retour sur investissement et une limitation de l’accès à cette variété contre une redevance ? A cela s’ajoute une logique « nationale », où les ressources sont sous souveraineté des Etats, pour qu’ils n’en soient pas dépossédés au profit d’entreprises privées. Et encore une logique « bien commun global » qui va récuser aux Etats le droit de disposer seuls de ces ressources, mais au contraire les déléguer à des groupes d’organisations (organisations paysannes, ONG…), ou des groupes de pays.

Ces logiques en opposition ont contribué à introduire une série de textes et de traités aux orientations parfois contradictoires. Dans les années 1960, le système UPOV [2]garantissait l’accès à tous des ressources génétiques : les variétés créées étaient libres de droit quant à la recherche et la sélection, la vente pour des fins de production garantissait le retour sur investissement. Puis, dans les années 1990, la Convention de la Biodiversité, a en partie changé la donne, les Etats ayant « obtenu » la souveraineté sur les ressources de leur territoire. La Convention prévoit toutefois un partage juste et équitable des avantages liés à ces ressources (dit APA), pour permettre leur circulation. Cette notion floue, « partage juste et équitable des avantages », reste cela dit difficile à matérialiser. Aussi, en 2001, le Traité International sur les Ressources Phytogénétiques pour l’Agriculture et l’Alimentation (TIRGPAA) met-il en place un système multilatéral dans lequel les Etats renoncent à une part de leur souveraineté dans le but de garantir ce fameux « partage des avantages » aux acteurs (paysans, sélectionneurs, chercheurs, semenciers…).

Car dans la réalité, il peut y avoir « partage des avantages », mais il est rarement « juste et équitable » ! Tout d’abord parce que certains acteurs sont physiquement exclus du système. Ils ont théoriquement accès aux ressources génétiques mais, dans la pratique, certaines leur font défaut : par exemple quand la demande pour une ressource est trop importante.
Des pays ont également des réticences à partager leurs ressources au sein du traité. C’est notamment le cas de nombreux pays du Sud. Ce à quoi on pourrait objecter que la contribution des pays du Sud était importante du temps du système UPOV, et que leurs ressources génétiques sont déjà connues et partagées, souvent à leur dépens (c’est d’ailleurs la cause de l’émergence de la logique « nationale », pour éviter que des groupes privées puissent faire des bénéfices sur des ressources théoriquement « biens communs » mais dont les pays d’origine ne tiraient aucun avantage).

Et puis, il ne faut pas perdre de vue les problèmes de référencement et de fiabilité des sources, autant d’obstacles à une utilisation optimale. Enfin, certaines ressources ne sont pas comprises dans le TIRGPAA. Les ressources génétiques animales tout d’abord. Mais également les ressources concernant les arachides, le soja, et bien d’autres espèces dites orphelines, car boudées des grands programmes de sélection…

Autour du TIRGPAA règne donc la plus grande complexité. D’autant que de nombreux pays n’en sont pas signataires, ou bien, s’ils le sont, n’ont pas forcément traduit les textes d’application du traité dans les lois nationales.
Les faiblesses du TIRGPAA sont nombreuses, les points à revoir tout autant. Et les pratiques et les usages semblent tout aussi importants que les textes juridiques à la base du traité. Car, déjà, des systèmes de rétrocessions et d’échanges entre chercheurs et sélectionneurs permettent de contourner les obstacles. Du coup, la plupart des intervenants trouve le système actuel… satisfaisant, ou, du moins, pas trop handicapant pour l’accès aux ressources génétiques.

Les brevets sur le vivant : une chimère juridico-biotechnologique

Mais c’est sans compter sur une contrainte supplémentaire risquant de mettre à bas le laborieux « partage juste et équitable des avantages ». Tout droit venue de la logique « privée », peu ou pas couchée sur les textes et traités internationaux régissant les ressources génétiques, une chimère juridico-biotechnologique rebat les cartes et pourrait fausser le jeu : la brevetabilité du vivant.

Souvenez-vous. Avec l’essor des biotechnologies, identifier un gène et définir sa fonction est devenu possible. Dans les années 1990, ceux qui identifiaient ces gènes se sont mis à les breveter. Peu de conséquences pour les ressources génétiques tant qu’il s’agissait de gènes humains, animaux ou bactériens. Mais maintenant que les espèces végétales sont concernées, le problème est tout autre.
Car ce qui est breveté, c’est le gène d’une espèce végétale et sa fonction. Or ceux-ci sont souvent présents chez d’autres espèces végétales. Si bien que breveter un gène sur une plante revient à le breveter sur beaucoup d’autres et, de fait, à breveter l’espèce ou la variété tout entière.
Or, dans ce cas, hormis moyennant une redevance, impossible d’accéder aux nouvelles variétés créées. Et là les blocages risquent d’être nombreux, non seulement pour les agriculteurs du Sud comme du Nord, mais aussi pour les semenciers. Pour ces derniers, la généralisation du système des brevets ne portera pas à conséquence à court terme, mais dans la durée, venant freiner les activités de recherches.

Nous n’en sommes pas encore là, et le système des brevets n’est pas encore généralisé. Mais il y a de quoi être inquiet, quand même l’Union Européenne semble doucement dériver vers la brevetabilité à tout va. Outre que le bureau européen des brevets enregistre de plus en plus de variétés brevetées, certains semenciers ont déjà dû abandonner des variétés, brevetées par une autre firme européenne, sous peine soit de devoir payer une redevance, soit de voir leurs clients condamnés pour utilisation de matériel breveté.

Autant de blocages causés qui sont à même de rendre caduque le vœu pieu de « partage des avantages », et plus grave encore, d’éroder un peu plus la biodiversité agricole. Aussi est-il peut être temps de revenir à Vavilov, à l’esprit de ses recherches, à la nature de ses objectifs, dont le brevet est quelque peu éloigné… Surtout, il est urgent de garantir coûte que coûte l’accès aux ressources génétiques. « Il faut se dépêcher » disait Vavilov, avant que cela ne devienne du « délire », selon les mots de M-A Hermitte.

Pour aller plus loin

Voir sur AgrobiosciencesTV, les interventions filmées de :

• La juriste Isabelle Doussan, "Le millefeuille juridique de la biodiversité agricole"
• L’ethnobotaniste Michel Chauvet, "Histoire et modernité de Nokolaï Vavilov"
• L’agroécologue Emile Frison, "Conservation de la diversité agricole : enjeux, lacunes et défis"

Lire le cahier "Aux racines de l’amélioration des plantes, restituant la Table Ronde Ensat/Mission Agrobiosciences du 14 novembre 2012, avec l’ethnobotaniste Michel Chauvet, l’économiste Hélène Tordjman et le généticien Jean-Christophe Glazmann.